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Journal n°8552
du 20 août 2021
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un cérémoniaire épiscopal.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un délégué épiscopal.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Décision Archiépiscopale portant nomination du Délégué diocésain, Inspecteur des budgets paroissiaux et des services diocésains.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l’autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu l’Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 déclarant exécutoire dans toutes ses dispositions comme loi de l’État la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » en...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Vicaire à la paroisse de la cathédrale.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,Vu les canons 545 et 552 du Code de Droit Canonique ;Vu l'ordonnance souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Pri...
Journal n°7511
du 7 septembre 2001
Décision portant nominations des Prêtres et Diacres du Clergé de Monaco.
Nous, par la grâce de Dieu et l'autorité du Saint-Siège apostolique, Archevêque de Monaco,Vu les Canons 391 et suivants ;Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire à Monaco la Bulle pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant Convention entre le Sai...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale mettant fin au service pastoral d'une religieuse.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,Vu les canons 682 du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'une religieuse en service pastoral.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,Vu les canons 681 et 682 du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Prin...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'une religieuse en service pastoral.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,Vu les canons 681 et 682 du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Prin...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'une religieuse en service pastoral.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,Vu les canons 681 et 682 du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Prin...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'une religieuse en service pastoral.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,Vu les canons 681 et 682 du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Prin...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Vicaire à la paroisse Saint-Charles de Monte-Carlo.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Princ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Curé à la paroisse Saint-Charles de Monte-Carlo.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,Vu les canons 519 et suivants du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un Vicaire à la paroisse Saint-Nicolas de Fontvieille.
Nous, Bernard Barsi, Archevêque de Monaco,Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du 15 mars 1887 portant convention entre le Saint-Siège et la Principauté de...
Journal n°7486
du 16 mars 2001
Décision portant nomination d'un Vicaire à la Paroisse Saint-Charles
Nous, Archevêque de Monaco,Vu le canon 475 du Code de Droit Canonique ;Vu l'ordonnance souveraine du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du 15 mars 1887 portant Convention entre le Saint-Siège et la Principauté de Monaco pour l'érection et l'o...
Journal n°8499
du 14 août 2020
Décision Archiépiscopale portant nomination d'un curé in solidum de la Paroisse du Saint-Esprit.
Nous, Dominique-Marie David, par la grâce de Dieu et l'autorité du Siège Apostolique, Archevêque de Monaco,Vu les canons 515 à 544 du Code de Droit Canonique ;Vu l'Ordonnance Souveraine du 28 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale Quemadmodum Sollicitus Pastor du 15 ...